La SEC prépare un nouveau cadre réglementaire pour les crypto
La SEC se réunit le 14 août 2026 pour examiner un nouveau cadre réglementaire pour les levées de fonds en crypto, avec des exemptions allant jusqu'à 75 millions de dollars. Une exemption séparée pour les actions tokenisées est également en préparation, permettant une négociation continue sur blockchain.
« Le régulateur américain se réunira publiquement vendredi 14 août pour examiner un régime sur mesure destiné à certaines levées de fonds liées aux cryptoactifs. » - Journal du Coin
Que faut-il retenir ?
- La SEC examine un projet de règle permettant aux projets crypto de lever des fonds sans enregistrer leurs jetons comme valeurs mobilières.
- Une exemption pourrait permettre des levées jusqu'à 5 millions de dollars sur quatre ans avec des informations simplifiées.
- Une seconde exemption autoriserait des levées jusqu'à 75 millions de dollars sur douze mois avec des informations financières complètes.
- La SEC prépare une 'innovation exemption' pour les actions tokenisées, permettant une négociation continue sur blockchain.
Pourquoi cette nouvelle compte-t-elle ?
Ce nouveau cadre réglementaire pourrait faciliter les levées de fonds pour les projets crypto tout en offrant une certaine flexibilité. L'exemption pour les actions tokenisées pourrait révolutionner la négociation des titres en permettant des échanges 24/7 sur blockchain. Ces changements sont cruciaux pour l'industrie de la fintech et de la blockchain.
75 millions de dollars sur douze mois
💬 Paul Atkins, Président de la SEC
Public concerné : entreprises
Quels sont les montants des exemptions proposées par la SEC pour les levées de fonds en crypto ?
La SEC propose deux exemptions : une pour des levées jusqu'à 5 millions de dollars sur quatre ans avec des informations simplifiées, et une autre pour des levées jusqu'à 75 millions de dollars sur douze mois avec des informations financières complètes.
